Bonbons CGOOD - Conditions d'utilisation

Les Offres spéciales !

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Le Catalogue Produits
Le bon de commande

Vos points bonus :

A chacune de vos commandes, votre panier vous informe de l'obtention de points bonus. Vous pouvez alors les convertir en bons de réductions ou attendre d'en avoir plus !

Le barème de calcul est simple et détaillé dans votre panier :
Pour 5 € de bonbons achetés, nous vous attribuons 1 point, chaque point équivaut à 0.1 € de réduction sur une commande ultérieure.
Votre fidélité est récompensée par de nombreuses réductions !

Le parrainage :

Nous vous offrons, à vous et votre filleul, 6 € de remise pour tout parrainage. Le mécanisme est simple. Après une première commande de bonbons passée par vos soins, rendez-vous dans la Rubrique "Parrainage" de votre compte Client. Renseignez les adresses des personnes que vous souhaitez parrainer. Un mail sera alors automatiquement envoyé à ces contacts.

Si l'un de vos filleuls déclare votre adresse email au moment de sa première commande, nous vous attribuons 6 € de remise sur votre prochain achat, ainsi que sur celui de votre filleul, alors n'hésitez plus à faire connaître notre site, vous en serez particulièrement gagnant !

Les tarifs dégressifs :

Vous souhaitez acheter de grandes quantités de bonbons, ou grouper une commande avec des amis. Nous pensons qu'il est normal de vous y encourager en vous proposant des tarifs dégressifs. En fonction des bonbons, ceux concernés par cette offre vous proposent des remises importantes en fonction des quantités commandées !! Achetez vos bonbons en gros comme chez un grossiste.

Qualité des produits :

Dans un souci de qualité et d'hygiène, tous nos bonbons sont livrés dans leur emballage d’origine, délivré par le fabricant. Ils ne sont en aucun cas reconditionnés par nos soins.

Les Conditions Générales de Vente :

ART 1 : OBJET Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre CGOOD.fr site Internet de : CGOOD SARL au capital de 7500 € dont le siège social est 6 av Gustave Eiffel 33600 Pessac qui est inscrite au RCS de Bordeaux N° 502 827 462 - N° de TVA intracommunautaire FR 90502827462, et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévalent sur toutes autres conditions figurant dans d'autres documents, sauf dérogation préalable, express et écrite. Elles sont applicables en France métropolitaine hors Corse. CGOOD.fr est un site spécialisé dans la vente par correspondance de confiserie en France Métropolitaine hors Corse.

ART 2 : COMMANDE AVIS IMPORTANT : notre site fait l'objet d'une sécurisation maximale. Le paiement est totalement sécurisé grâce au serveur de paiement de Paybox Services. Vos informations bancaires sont chiffrées par certificat SSL pour un paiement en toute sécurité. Vous n'effectuez pas votre paiement sur notre site mais sur le site de lPaybox. En aucun cas, votre numéro de carte bleue ne nous est transmis. L'envoi de la commande par le client implique son adhésion à ces présentes Conditions Générales de Vente. Le client passera sa commande conformément aux spécifications figurant sur le site. Toute commande validée par le client ne sera considérée comme effective par CGOOD.fr qu'après acceptation du serveur Internet de paiement retenu par CGOOD.fr. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par téléphone, courrier, ou e-mail. CGOOD.fr se réserve le droit de faire les vérifications nécessaires auprès de ses nouveaux clients par tous moyens appropriés, notamment en demandant les photocopies de certains documents ou pièces à ses nouveaux clients. En cas d'erreur typographique relative à un produit proposé à la vente (tarif, libellé, photo, ou descriptif de produit) CGOOD.fr se réserve le droit d'annuler toute commande. Les photos et les descriptifs des produits ne sont pas contractuels. Les commandes sont honorées dans la limite des stocks disponibles.

ART 3 : PRIX Les prix proposés sur le site CGOOD.fr ne sont valables que sur le site Internet et dans le cadre d'une vente effectuée sur Internet, ils ne pourront en aucun cas être applicables pour une vente directe dans un de nos dépôts. Les prix des produits CGOOD.fr sont facturés en euros toutes taxes comprises mais n'incluent pas les frais d'expédition ou de livraison. Les prix pratiqués sont ceux appliqués le jour de la commande dans la limite des stocks disponibles et sous réserve de modification du taux de TVA Française. Tout changement de ce taux pourrait alors être répercuté immédiatement sur nos prix de vente. CGOOD.fr se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment, avant la prise de commande. Une facture détaillée sera adressée au client avec son colis ou sera téléchargeable sur le site.

ART 4 : DISPONIBILITE DES PRODUITS La majorité des bonbons présentés sur ce site sont immédiatement disponibles, ils sont livrables en moyenne sous 4 à 8 jours ouvrés. Pour les produits en réapprovisionnement chez nos fournisseurs, la livraison a lieu sous 5 à 30 jours. Dans tous les cas, la livraison a lieu après acceptation du paiement.

ART 5 : PAIEMENT Le prix des produits est payable au comptant :

- En ligne, au moyen du système de paiement sécurisé par carte bancaire.Les commandes, payées par carte bancaire, validées par le client ne seront considérées effectives par CGOOD.fr que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par téléphone, courrier, ou e-mail. Par ailleurs, CGOOD.fr se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

- Par chèque à l'ordre CGOOD après avoir indiqué le numéro de commande au dos du chèque. Le courrier sera alors expédié à : CGOOD - 9, Chemin de l'Espérac - 33610 CESTAS. La commande validée par le client ne sera considérée effective par CGOOD.fr que lorsque le chèque aura été dûment reçu et encaissé.

- Par virement bancaire. La commande ne sera traitée qu'après constatation par nos soins du virement sur le compte bancaire de la Sarl CGOOD.

ART 6 : LIVRAISON Les livraisons s'effectuent en France métropolitaine hors Corse. Les frais d'expédition ou de livraison sont à la charge du client et varient suivant le type de commande (montant, nature, volume) ; ils sont indiqués au Client avant qu'il ne procède à la validation de sa commande. L'acheminement des colis est effectué par Exapaq ou par un transporteur. Lorsque le produit part de notre entrepôt un mail vous le signale. Sous réserve de disponibilité, la livraison s'effectuera à l'adresse indiquée par le client, lequel s'engage à réceptionner les produits commandés. En l'absence du client lors de la livraison, un avis de passage sera déposé dans sa boîte aux lettres l'invitant à retirer son colis à une agence ou à rappeler le transporteur afin de convenir d'un rendez-vous. La livraison est réputée effectuée par la mise à disposition au client par le transporteur de la marchandise commandée. Elle se matérialise par la signature par le client du bon de livraison. Le service de livraison est un service classique avec dépôt du produit devant votre porte. Le transporteur n'est pas tenu de vous monter le produit en étage. Dans le cas où vous souhaitez un service complémentaire comme la montée à l'étage vous devez contacter CGOOD.fr lors de la commande. livraison sur un dépôt régional Vous serez informé par mail du jour à partir duquel votre produit sera disponible sur le dépôt. Vous pourrez retirer le produit en présentant votre facture que vous aurez imprimée.

ART 7 : RECLAMATIONS Le client doit s'assurer au moment de la livraison avec le transporteur de bien avoir le nombre de colis annoncé et du bon état des produits en déballant les produits. Si le ou les produit(s) livré(s) ne sont pas conformes en nature ou quantité aux spécifications indiquées sur le bon de livraison joint à l'envoi, ou ont subi des avaries durant leur transport, le client doit remplir le bordereau de livraison en inscrivant lisiblement ses réserves, et refuser le produit si il doit être échangé. Indiquez clairement la nature de la réserve, la mention sous réserve de déballage est inutile et ne vous protège pas. Dans le doute refusez le colis. Il faut signaler les dommages dus au transport auprès de CGOOD.fr par e-mail, et par lettre recommandée adressée au transporteur dans un délai de 72 heures. Aucun échange ou remboursement ne pourra avoir lieu si ces consignes ne sont pas respectées. Le client retourne alors le(s) produit(s) à CGOOD.fr au besoin. Le client sera rapidement contacté par CGOOD.fr afin d'être à nouveau livré gratuitement ou d'être dédommagé en fonction du poids de la commande. Conformément aux termes de l'article L 121-16 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours Francs à compter de la livraison de sa commande pour demander le remboursement du (des) produit (s) commandé(s) au vendeur. La faculté de rétractation s'exerce par e-mail ou simple courrier. Le client retourne alors le(s) produit(s) à CGOOD.fr, les frais de retour restent à la charge du client. Le produit devra impérativement être dans son emballage d'origine, en parfait état. Le(s) produit(s) renvoyé(s) en port dû ou en contre-remboursement seront refusés. Le remboursement de(s) produit(s) après retour s'effectuera dans un délai maximum de 7 jours.

ART 8 : RESPONSABILITES CGOOD.fr n'encourt aucune responsabilité pour tous dommages ou coûts indirects, ni pour toutes pertes et notamment pertes de donnée ou d'information, et tous dommages ou frais découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du produit. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.

ART 9 : CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE Il est convenu que les marchandises livrées et facturées au client restent la propriété de CGOOD.fr. jusqu'à paiement effectif et intégral de leur prix, conformément à la loi n°80-335 du 12 mai 1980 et des articles 115 alinéas 2 et 122 de la loi n°85-98 du 25 janvier 1985. Les ventes sont donc conclues avec réserve de propriété et le transfert de cette propriété n'intervient qu'après complet paiement du prix. Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des marchandises. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle à compter de la livraison au transfert à l'acheteur des risques de perte ou de détérioration des biens ainsi que des dommages qu'il pourrait occasionner.

ART 10 : DONNEES PERSONNELLES Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Les données collectées dans le cadre des présentes le sont par CGOOD.fr et lui sont destinées. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients de CGOOD.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le N° 1424117. Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer : Par courrier : CGOOD.fr, service consommateurs - 9 Chemin de l'espérac - 33610 Cestas

ART 11 : LITIGE Le présent contrat est soumis au droit Français. Toute contestation quant à la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent contrat sera soumise à la compétence exclusive des tribunaux français.

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